Ressources ODPE

  • 05/12/2014 Résultats de l’enquête « État des lieux de la mise en place des ODPE en 2014 »

    Présentation par Milan Momic (chargé d'études à l'ONED) des résultats de l'enquête sur les ODPE lors du 3ème séminaire technique des ODPE qui s'est tenu le 28/11/2014.

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  • 05/12/2014 Présentation des premiers éléments de l'étude : « Les schémas départementaux : état des lieux, enjeux et perspectives »

    Présentation réalisée par Pierre Ortega (chargé d'études à l'ONED) lors du 2ème séminaire technique des ODPE qui s'est tenu le 28/11/2014. Les résultats de cette étude seront officiels lors de la publication du rapport annuel. Ces premiers résultats ne doivent pas être diffusés.

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  • 05/12/2014 Introduction du 3ème séminaire technique des ODPE

    Présentation du 3ème séminaire technique organisé par l' ONED à Paris le 28/11/2014.

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  • 10/02/2014 Charte de consensus partenarial

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  • Publication

    30/01/2014 Lettre de l'ONED n°29 Janvier 2014

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  • 27/01/2014 Règlement intérieur de l'ODPE du Val d'Oise

    Ce document date du 25février 2010.

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  • 27/01/2014 Arrêté portant création de l'ODPE du Val d'Oise

    Arrêté en date du 10 septembre 2009.

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  • 27/01/2014 Règlement intérieur de l'ODPE de l'Isère

    Règlement établi le 16 décembre 2011.

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  • 27/01/2014 Arrêté portant création de l'ODPE de l'Isère

    Document datant du 26 mai 2011.

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  • 22/01/2014 Protocole d'accord pour le recueil, le traitement et l'évaluation des informations préoccupantes pour les enfants en danger ou en risque de danger

    Ce document vise à coordonner l'action des différents partenaires concernés par la prévention et la protection de l'enfance. Il rappelle les préconisations législatives et les modalités de son application dans le département et précise les obligations réciproques du département et de l'autorité judiciaire. il a pris effet à compter du 1er janvier 2010.

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